Guide foncier des Tiers-lieux - France Tiers lieux
Accroche
Les business model des tiers-lieux sont souvent le coeur des préocupations des porteurs de projet. Pour présenter les aspects clés et des exemples de modèles innovants de tiers-lieux, France tiers-lieux a produit un guide sur le foncier au sein de ces espaces.
Description
Fruit d’un travail conjoint entre le groupe de travail Foncier de l’Association Nationale des Tiers-Lieux et France Tiers-Lieux, ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires.
Ce guide foncier a vocation à présenter les grands enjeux et problématiques foncières et immobilières rencontrés par les collectifs qui montent et animent des tiers-lieux sur le territoire national.
Il est à destination des acteurs des tiers-lieux ainsi que des acteurs publics qui les accompagnent.
Il présente des montages immobiliers mis en place par certains porteurs de projet, tout en soulignant la diversité des approches (location, acquisition et propriété collective) et sans avoir la prétention de délivrer la solution idéale pour un projet de tiers-lieu.
Il présente des outils juridiques, financiers et d’aide à la décision à destination des acteurs de tiers-lieux et de toute personne intéressée par les questions immobilières et foncières.
Ce guide donne également des clés de compréhension des postures possibles prises par les acteurs publics.
Ce guide foncier a vocation à présenter les grands enjeux et problématiques foncières et immobilières rencontrés par les collectifs qui montent et animent des tiers-lieux sur le territoire national.
Il est à destination des acteurs des tiers-lieux ainsi que des acteurs publics qui les accompagnent.
Il présente des montages immobiliers mis en place par certains porteurs de projet, tout en soulignant la diversité des approches (location, acquisition et propriété collective) et sans avoir la prétention de délivrer la solution idéale pour un projet de tiers-lieu.
Il présente des outils juridiques, financiers et d’aide à la décision à destination des acteurs de tiers-lieux et de toute personne intéressée par les questions immobilières et foncières.
Ce guide donne également des clés de compréhension des postures possibles prises par les acteurs publics.
Fichier : guidemaitrisefonciere.pdf
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Type de document
- Document téléchargeable
- Lien externe
Thématiques services concernées
Où se place cette pépite ?
- Les P.O.T de l'ADRETS (ressources précieuses, adrets ou les copains)
Modes d'actions utilisés
- Accueil
- Dématérialisation et Accompagnement numérique
- Aménagement physique
- Partenariats / Mutualisation
- Evaluation et Suivi
- Montage de projets locaux
- Gouvernance et intelligence collective
- Tiers-lieux
Publics cibles
ADRETS ou extérieur ?
Ressource extérieure
Quelle licence ?
- Ne s'applique pas
Statut de la ressource
Validé
Organisation autrice
France Tiers-lieux
Nom auteur-rice-s
France Tiers-lieux
Date de création du document
23.12.2024
Territoire-s concerné-s par la ressource
France